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Schéma d’aménagement de la MRC

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Un outil de planification et d'encadrement de l'aménagement
et du développement du territoire

Le tout premier schéma d'aménagement de la MRC de l'Île d'Orléans date de 1989.  Au début des années 2000, le schéma d'aménagement de la MRC a été révisé.  Un première version est adoptée en août 2001 et la version finale sera éditée en 2005.  Le Schéma d'aménagement révisé de la MRC (2005) présente les grandes orientations à privilégier au cours des prochaines années pour le contrôle du développement bâti, ainsi que pour le développement de l'agriculture, du tourisme, de la préservation et la mise en valeur de l'environnement et du patrimoine sur le territoire de l'Île. La préservation des boisés, la protection du fleuve, des milieux humides et des rives, la qualité de l'eau potable et la réduction des sources de pollution, l'amélioration de la qualité de vie sont autant de défis auxquels les municipalités de l'Île sont confrontés.  En bref, le schéma d'aménagement présente les choix de la MRC en termes d'aménagement et de développement de son territoire.

Il contient les principaux éléments suivants:

  1. Les grandes orientations de l'aménagement du territoire;
  2. Les grandes affectations du territoire;
  3. Les orientations d'aménagement et les affectations du sol visant à assurer la compatibilité des normes d'aménagement et d'urbanisme avec l'objectif de favoriser l'utilisation prioritaire du sol à des fins d'activités agricole dans la zone agricole;
  4. Les périmètres d'urbanisation;
  5. Les zones où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières;
  6. Les parties du territoire présentant un intérêt d'ordre historique, culturel, esthétique ou écologique;
  7. La nature des infrastructures et des équipements importants;
  8. Le document complémentaire;
  9. Le plan d'action.
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