Protection de l'environnement et des paysages
Protection de l'environnement et des paysages
La MRC de l'Île d'Orléans se préoccupe de la protection de l'environnement et de ses paysages ruraux et patrimoniaux exceptionnels.
Le développement d'outils d'encadrement appropriés pour assurer la protection et la mise en valeur des ressources environnementales et patrimoniales du paysage bâti et naturel de l'Île d'Orléans constitue une des priorités de la MRC de l'Île d'Orléans.
Patrimoine et paysage agricoles de l'Île d'Orléans
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L'érosion des berges au Québec maritime
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Stabilisation du milieu riverain
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Stabilisation du milieu riverain -- Annexes
Format PDF (495k)
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Bilan annuel des autorisation délivrées 2022
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Régime transitoire de gestion des zones inondables, des rives et du littoral
Le 1er mars 2022, le Règlement concernant la mise en œuvre provisoire des modifications apportées par le chapitre 7 des lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations est entré en vigueur.
Depuis, les municipalités et les MRC ont des obligations de reddition de comptes concernant l’application du Régime d’autorisation municipale pour les activités réalisées dans les milieux hydriques, comme prévu dans le régime transitoire.
Reddition de comptes MRC année 2023
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Reddition de comptes MRC année 2022
Format PDF (1752k)