Documents - Aménagement et urbanisme

Pour un développement cohérent et harmonieux du territoire de chacune des municipalités de l'Île

Le territoire de chacune des six municipalités de l'Île d'Orléans est assujetti à une série de normes et règlements d'urbanisme visant la cohérence et l'harmonie du développement bâti, le respect des règles d'implantation par rapport aux rives, aux cours d'eau, aux talus, aux terrains avoisinants.  Il existe également une série de règlements connexes et complémentaires associés à la règlementation d'urbanisme pour la gestion des eaux usées, des puits, de l'aménagement des rives, de la sécurité lors de l'installation de piscine, etc. 

Cette section regroupe donc l'information sur une multitude de normes et règlements municipaux relatifs à la construction sur le territoire de l'Île que nous vous invitons à consulter.

• Règlement d'urbanisme de Saint-Pierre (à venir)
• Règlement d'urbanisme de Sainte-Famille
• Règlement d'urbanisme de Saint-François 
• Règlement d'urbanisme de Saint-Jean 
• Règlement d'urbanisme de Saint-Laurent
• Règlement d'urbanisme de Sainte-Pétronille 

• Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (LQE)

• Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (LQE)

• Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables (LQE)

• Règles sur Le Bon Voisinage du Ministère des Transports

• Règles de sécurité pour votre piscine

• Les bandes riveraines et les haies brise-vent

 Consulter le schéma d'aménagement révisé 2001 de la MRC de l'Île d'Orléans:

Dans le cadre du projet de renumérotation civique du chemin Royal, la MRC de L’Île-d’Orléans vous indique qu’à partir du lundi 16 novembre 2015, le changement de numéro civique sera effectif.

Voici un rappel des informations importantes concernant la renumérotation civique du chemin Royal.

Le PDZA est un outil de planification territoriale visant à favoriser le développement du plein potentiel agricole de la MRC tout en étant complémentaire aux autres démarches de planification. Celui-ci s’appuie sur une démarche de concertation entre les principaux acteurs concernés par le développement agricole dans la MRC en prenant appui sur un portrait de l’agriculture et l’identification des possibilités de développement de l’agriculture.

Voici le rapport d'étape 2 du projet d'aménegements cyclables à l'Île d'Orléans. Certaines cartes sont présentement en révision; elles seront remplacées dans les prochains jours.

 Consulter le document de la Communauté métropolitaine de Québec:  Bâtir 2031--Plan métropolitain d'aménagement et de développement

 Consulter le document Bâtir dans la continuité de l'Île d'Orléans pour connaître comment planifier ses travaux, pour découvrir des guides de rénovation, les Prix de l'Île et les Programmes d'aide à la restauration et à la rénovation.